REGLEMENT   SCOLAIRE

I )Admissions et inscriptions

1.1Admissions

Doivent être inscrits à l’école élémentaire à la rentrée scolaire les enfants ayant 6 ans révolus au 31 décembre de l’année en cours.

La Directrice de l’école enregistre au registre matricule l’admission, sur présentation de la fiche d’inscription délivrée par la Mairie de quartier, du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations exigées par la réglementation en vigueur.

Les parents sont invités à remplir au début de l’année scolaire une fiche individuelle pour chacun de leur(s) enfants(s) : le lieu de résidence de l’enfant  y sera précisé. Tout changement en cours d’année doit être signalé. En cas d’accident, la directrice prend toutes les dispositions qui s’imposent en ne tenant compte que des renseignements fournis par cette fiche.

1.2   Changement d’école

A la demande des parents, en cas de changement d’école, un certificat de radiation doit être établi par le directeur de l’école d’origine, qui indiquera la dernière classe fréquentée par l’enfant. Il sera remis à la directrice ou au directeur de l’école d’accueil qui le conservera en annexe du registre matricule de l’école. Le directeur d’école est responsable de la tenue du registre des élèves inscrits. Il veille à l’exactitude et à l’actualisation des renseignements qui figurent sur ce document.

Le dossier scolaire, qui devra être confié à l’école d’accueil, sera remis aux parents, sauf si les parents préfèrent laisser le soin à la directrice d’école de transmettre directement le dossier à son collègue.

1.3 Intégration

L’intégration des enfants présentant un handicap dans les conditions définies par les circulaires interministérielles est subordonnée à l’établissement d’une convention (collective) ou d’un contrat (individuel) d’intégration. La Maison du Handicap (MDPH) est tenue informée du déroulement de l’intégration. 

II)  Accueil et surveillance

HORAIRES :      8h30 – 11h45   et    13h45 – 15h45  

                          9h – 12 h le mercredi

L’APC (activités pédagogiques complémentaires) ont lieu les mardis ou les jeudis de 15h45 à 16h45. La présence des enfants est subordonnée  à l’autorisation parentale. Après l’accord des parents, la présence des enfants devient obligatoire.                                               

L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe. Le service de surveillance à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre tous les maîtres. Il est arrêté par la Directrice de l’école après consultation du Conseil des Maîtres.

La directrice et ses adjoints prennent la responsabilité des élèves dès qu’ils ont franchi le portail d’entrée de la cour à 8 h 20 le matin et à 13 h 35 l’après-midi. En conséquence les élèves ne doivent pas pénétrer avant dans la cour. Une fois entrés, ils ne peuvent sortir sans autorisation préalable. La porte est fermée à partir de 8 h 40 le matin et 13 h 50 l’après-midi. 

A 11h45 et à 15h45, les élèves sont reconduits au portail et sont à nouveau sous la responsabilité de leurs parents.

III)  Absences et retards

3.1 Les absences sont consignées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par le maître.

Les parents signalent l’absence à  l’école le plus tôt possible (avant lorsqu’elle est prévisible) par écrit ou par téléphone.

Toute absence non justifiée au préalable est immédiatement signalée aux parents de l’élève, qui doivent en faire connaître les motifs dans les 48 heures avec production, le cas échéant, d’un certificat médical (absence de plus de 3 jours).

En cas de non respect de l’assiduité scolaire, les familles doivent être informées par la directrice des poursuites encourues.

Pendant les heures de classe, un enfant ne sera autorisé à sortir, à titre exceptionnel qu’au vu d’une demande motivée et écrite des parents. Une personne responsable devra venir chercher l’enfant à l’école. 

3.2En cas de retard, il est nécessaire de sonner. Si l’appel n’est pas entendu, le parent  responsable de l’enfant téléphonera à l’Ecole afin qu’on ouvre la porte. 

IV) Vie scolaire

4.1 Suivi de la scolarité

Un livret scolaire est constitué pour chaque élève. Il est régulièrement communiqué aux parents qui le signent.

Il sert d’instrument de liaison entre les maîtres, ainsi qu’entre le maître et les parents.

Il suit l’élève en cas de changement d’école.

4.2  Discipline

Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait, de sa part, indifférence ou mépris à l’égard de la personne de l’élève ou de sa famille.

De même, les élèves, comme leurs familles doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou à leurs familles.

Le maître doit exiger d’un élève qu’il travaille et en cas de travail insuffisant, en s’interrogeant sur ses causes, il décidera des mesures appropriées, à commencer par l’information apportée aux parents ou aux responsables de l’enfant.

Les manquements au règlement intérieur de l’école et en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont portées à la connaissance des familles.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation.

Dans le cas de difficultés graves et persistantes  affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être  soumise à l’examen de l’Equipe Educative. Le médecin scolaire et un membre du RASED devront obligatoirement participer à cette réunion.

S’il apparaît après une période probatoire d’un mois, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise par l’Inspecteur de circonscription, sur proposition de la directrice après avis du conseil d’école.

Toute proposition d’examen par le psychologue scolaire devra faire l’objet d’une demande d’acceptation auprès des parents.

V) Utilisation des locaux - Hygiène et sécurité

5.1Une convention entre la Municipalité, la directrice et l’utilisateur doit être établie un mois avant la date souhaitée. Les locaux doivent, en cas d’accord, être restitués en l’état. L’utilisateur doit avoir souscrit une assurance.

5.2  Hygiène

A l’école élémentaire, le nettoyage des locaux est quotidien, l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité.

Il est strictement interdit de fumer dans les locaux de l’école.

Lutte contre les parasites: Afin d’éviter toute contagion fâcheuse, chaque parent responsable devra vérifier la tête de tous les enfants de la famille, très régulièrement.

5.3 Sécurité

Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur. Le registre de sécurité est tenu obligatoirement par le directeur. Le directeur, de son propre chef ou sur proposition du conseil d’école peut saisir la commission locale de sécurité.

Le règlement prévoit une liste de matériels ou objets dont l’introduction à l’école est prohibée :

- couteaux, objets pointus ou coupants

- bijoux, piercings et objets de valeur

- insignes et objets indiquant nettement une appartenance à un idéal politique ou religieux

- téléphones portables.

Les élèves portant des lunettes les déposeront en classe avant de sortir sauf dans le cas d’une contre-indication (demande formulée par les parents).

L’école étant un lieu de travail, les parents doivent veiller à ce que leur enfant s’y rende dans une tenue appropriée et décente.

5.4 Médicaments: 

Les enseignants et le personnel de restauration ne sont pas autorisés à administrer des médicaments aux enfants. En aucun cas, un enfant n’est autorisé à emmener un médicament à l'école. 

VI)Concertation entre les familles et les enseignants

Il est conseillé aux parents d'entretenir des contacts réguliers avec les enseignants. 

Cependant, il est convenu de ne pas les déranger pendant les heures de classe. A l’entrée (8h30, 13h45), il ne faudra contacter les enseignants qu’en cas d’urgence ou pour une conversation très courte. Il est toujours possible de demander un rendez-vous par écrit (cahier de textes ou de correspondance) 

Des réunions d'informations seront programmées pour chaque classe en début d’année.

La directrice de l'école est à la disposition des familles les lundis sur rendez-vous.